Politique de remboursement
Politique de retour et de remboursement
Dernière mise à jour : [Date à compléter]
Chez La Petite Œuvre, chaque peinture est une œuvre originale et unique. Nous souhaitons que votre expérience d’achat soit aussi agréable que possible. Vous trouverez ci-dessous les modalités de retour et de remboursement applicables à vos commandes.
1. Demander un retour
Vous pouvez demander un retour dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la réception de votre commande, conformément à notre politique commerciale et sous réserve des droits légaux applicables.
Pour effectuer une demande de retour, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante :
Merci d’indiquer votre numéro de commande et le titre de l’œuvre concernée. Nous vous communiquerons les instructions de retour ainsi que l’adresse de renvoi.
Adresse de retour : [À compléter avant publication]
Pour exercer votre droit légal de rétractation, vous pouvez nous informer de votre décision par e-mail dans le délai légal applicable. Vous n’avez pas à justifier votre décision.
2. État des œuvres retournées
Les œuvres doivent être manipulées avec soin et emballées de manière à être protégées pendant le transport.
Vous pouvez examiner une œuvre dans la mesure nécessaire pour en apprécier la nature, les caractéristiques et l’état. Vous pouvez être tenu responsable de toute dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire.
Nous vous recommandons d’utiliser un emballage protecteur adapté à la nature de l’œuvre afin d’éviter tout dommage pendant le retour.
3. Frais de retour
Pour un retour effectué dans le cadre de notre politique commerciale, les frais directs de renvoi sont à la charge du client, sous réserve des règles applicables et des informations communiquées avant l’achat.
Si une œuvre arrive endommagée, présente un défaut ou ne correspond pas à la commande, veuillez nous contacter par e-mail avant de la renvoyer. Nous examinerons la situation et vous indiquerons la marche à suivre conformément à la législation applicable.
Lorsque le droit légal de rétractation s’applique, les frais directs de retour peuvent être à la charge du client si celui-ci en a été correctement informé avant l’achat.
4. Droit légal de rétractation dans l’Union européenne
Lorsque la législation applicable accorde un droit de rétractation pour une vente à distance, le consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours calendaires à compter de la réception de l’œuvre pour exercer ce droit, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, veuillez nous envoyer une déclaration claire par e-mail à :
Après nous avoir informés de votre décision, vous devez renvoyer l’œuvre dans un délai maximal de 14 jours, conformément aux règles applicables.
Lorsque la loi l’exige, le remboursement comprend le prix payé ainsi que les frais de livraison standard initiaux. Les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux peuvent être exclus conformément à la législation applicable.
Le droit légal de rétractation peut être soumis à certaines exceptions prévues par la loi. Toute exception applicable sera appréciée conformément aux règles en vigueur.
5. Œuvres endommagées ou erreur de commande
Veuillez vérifier votre commande dès sa réception.
Si votre œuvre est endommagée pendant le transport, présente un défaut ou ne correspond pas à votre commande, contactez-nous dès que possible à l’adresse suivante :
Si possible, joignez des photographies de l’œuvre et de son emballage afin de nous aider à examiner le problème et à déterminer la solution appropriée.
6. Remboursements
Nous vous informerons lorsque nous aurons reçu et examiné l’œuvre retournée, lorsque cet examen est nécessaire.
Les remboursements seront effectués en utilisant le moyen de paiement d’origine, sauf accord différent autorisé par la loi.
Pour les retours relevant du droit légal de rétractation, le remboursement sera effectué dans le délai légal applicable. Lorsque la loi le permet, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à la réception de l’œuvre ou jusqu’à la réception d’une preuve de son expédition.
Pour les retours relevant uniquement de notre politique commerciale de 30 jours, les modalités de remboursement vous seront communiquées lors de la confirmation du retour.
Lorsque la loi l’exige, les frais de livraison standard initiaux seront également remboursés.
7. Échanges
Chaque peinture proposée par La Petite Œuvre est une création originale et unique. Il n’est donc généralement pas possible d’échanger une œuvre contre un exemplaire identique.
Si vous souhaitez acquérir une autre œuvre, vous pourrez passer une nouvelle commande, sous réserve des conditions applicables.
8. Nous contacter
Pour toute question concernant les retours, les remboursements ou votre commande, veuillez nous contacter par e-mail :
Nous vous répondrons par e-mail afin de vous accompagner dans votre demande.