Politique de confidentialité

Politique de confidentialité — La Petite Œuvre

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

La Petite Œuvre exploite cette boutique en ligne sur Shopify. La présente politique explique quelles données personnelles peuvent être recueillies lorsque vous consultez le site, passez une commande, vous inscrivez à la newsletter ou nous contactez, ainsi que les raisons de leur utilisation et les choix dont vous disposez.

Projet à compléter avant publication : l’identité légale du responsable du traitement et son adresse postale doivent être confirmées et ajoutées dans la section « Contact ». Aucune information d’immatriculation n’est indiquée ici, car le statut juridique de la vendeuse reste à confirmer.

1. Responsable du traitement et contact

La boutique est exploitée sous le nom La Petite Œuvre.

Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : lapetiteoeuvre@gmail.com.

Identité légale du responsable du traitement : [à compléter avant publication]
Adresse postale : [à compléter avant publication]

2. Données personnelles susceptibles d’être recueillies

Selon votre utilisation de la boutique, nous pouvons traiter les catégories de données suivantes :

Coordonnées et livraison : nom, adresse e-mail, adresse de facturation et adresse de livraison, ainsi que toute autre information que vous fournissez pour la commande.
Informations de commande : œuvres consultées ou achetées, numéro de commande, montant, statut du paiement, livraison, demandes de retour et échanges avec le service client.
Informations de paiement : informations nécessaires au traitement et à la confirmation du paiement. Les paiements sont traités par Shopify et/ou le prestataire de paiement sélectionné au moment du règlement. Le traitement des données de paiement est également soumis aux politiques de ces prestataires.
Messages que vous nous adressez : contenu des e-mails ou des demandes que vous envoyez à La Petite Œuvre.
Newsletter : adresse e-mail, préférence d’abonnement et preuve du consentement, si vous choisissez de vous inscrire.
Données techniques et de navigation : données liées à l’appareil, au navigateur, à l’adresse IP et à l’utilisation du site, dans la mesure où elles sont générées par Shopify ou par les outils effectivement activés sur la boutique.
Cookies et technologies similaires : données recueillies par les cookies nécessaires au fonctionnement du site et, uniquement si ces outils sont activés et que la réglementation l’exige, par des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité après votre consentement.

Nous ne vous demandons pas de nous transmettre des données sensibles dans les champs de contact.

3. Pourquoi utilisons-nous ces données ?

Nous utilisons les données personnelles uniquement dans la mesure nécessaire aux finalités suivantes :

Traiter et livrer les commandes, gérer les paiements, les confirmations, les retours et le service après-vente.
Répondre à vos messages et traiter vos demandes.
Respecter nos obligations légales, notamment celles relatives à la comptabilité, aux transactions et aux demandes légales applicables.
Protéger la boutique et prévenir la fraude, assurer la sécurité des paiements et détecter les activités suspectes.
Envoyer la newsletter, uniquement lorsque le consentement requis a été recueilli ou lorsqu’une autre base légale applicable le permet. Vous pouvez vous désabonner à tout moment grâce au lien présent dans les e-mails de newsletter.
Mesurer l’audience ou diffuser de la publicité, uniquement si les outils correspondants sont effectivement activés et selon les choix de consentement requis. La liste exacte des outils doit être vérifiée dans les paramètres Shopify et les applications installées avant publication de cette politique.

4. Bases légales du traitement

Selon le traitement concerné, les données sont utilisées sur la base :

de l’exécution de votre commande ou de mesures prises à votre demande avant la conclusion d’un contrat ;
du respect d’une obligation légale ;
de notre intérêt légitime, par exemple pour sécuriser la boutique et répondre aux demandes, lorsque cet intérêt ne prévaut pas sur vos droits ;
de votre consentement, notamment pour la newsletter et les cookies ou traceurs non essentiels lorsque ce consentement est requis.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment pour l’avenir, sans remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

5. Newsletter et communications commerciales

Vous pouvez choisir de vous inscrire à la newsletter pour recevoir des nouvelles de La Petite Œuvre. L’inscription doit être facultative et distincte de la validation d’une commande. Lorsque le consentement est requis, la case d’inscription ne doit pas être précochée.

Chaque newsletter doit permettre un désabonnement simple et gratuit. Vous pouvez également demander votre désinscription en écrivant à lapetiteoeuvre@gmail.com. Les e-mails indispensables à la gestion d’une commande, d’un paiement ou d’une livraison peuvent toujours vous être envoyés lorsqu’ils sont nécessaires à cette transaction.

6. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires pour assurer les fonctions essentielles de la boutique, mémoriser certains choix et, si des outils correspondants sont installés, mesurer l’audience ou réaliser des opérations publicitaires.

Les cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés pour fournir le service demandé. Les cookies et traceurs non essentiels qui nécessitent un consentement ne doivent être activés qu’après un choix positif de votre part. Le dispositif de consentement doit vous permettre d’accepter, de refuser ou de personnaliser les choix, et de modifier ultérieurement votre décision.

La présence d’outils d’analyse ou de publicité, ainsi que leur nom et leur finalité, doit être confirmée à partir des paramètres de confidentialité de Shopify et de la liste des applications effectivement installées. Cette politique ne prétend pas qu’un outil publicitaire ou analytique particulier est activé sans cette vérification.

Vous pouvez consulter ou modifier vos choix de cookies via le dispositif de gestion du consentement affiché sur le site, lorsqu’il est configuré. Si aucun moyen de rouvrir ces paramètres n’est visible, la configuration doit être corrigée avant la publication définitive.

7. Avec qui les données peuvent-elles être partagées ?

Dans la mesure nécessaire, les données peuvent être transmises :

à Shopify, qui héberge la boutique et fournit les fonctions de commerce en ligne ;
au prestataire de paiement que vous choisissez lors du paiement, par exemple Shopify Payments, PayPal ou un autre moyen effectivement proposé au moment de la commande ;
aux prestataires de livraison et aux services nécessaires à l’expédition des œuvres ;
aux prestataires techniques ou aux applications effectivement utilisées pour gérer la boutique, les communications ou la sécurité, le cas échéant ;
aux autorités compétentes lorsque la loi l’exige.

Nous ne déclarons pas utiliser de service d’analyse, de publicité ou d’affiliation particulier tant que sa présence et sa configuration n’ont pas été vérifiées.

8. Transferts internationaux

Shopify et certains prestataires peuvent traiter des données dans des pays autres que celui où vous résidez. Lorsque des transferts internationaux ont lieu, les prestataires concernés doivent appliquer les garanties requises par la législation applicable. Les informations détaillées sur les prestataires effectivement utilisés sont à vérifier dans les paramètres et applications de la boutique.

9. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été recueillies, puis archivées ou supprimées lorsque cela est approprié, sous réserve des durées de conservation exigées par la loi ou nécessaires pour établir, exercer ou défendre des droits en justice.

Les données liées à la newsletter sont conservées jusqu’à votre désinscription ou jusqu’à ce qu’elles ne soient plus nécessaires à cette finalité, sous réserve de la conservation minimale d’une preuve du consentement ou de la désinscription lorsque cela est nécessaire.

10. Vos droits

Sous réserve des conditions prévues par la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation de certains traitements, vous opposer à certains traitements, demander la portabilité de vos données ou retirer votre consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à lapetiteoeuvre@gmail.com. Nous pouvons vous demander des informations raisonnables pour vérifier votre identité avant de répondre à une demande.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/.

11. Sécurité

Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger les données personnelles et limiter l’accès aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour fournir les services. Aucun système de transmission ou de stockage ne peut toutefois être garanti comme totalement sécurisé.

12. Protection des mineurs

La boutique n’est pas spécifiquement destinée aux enfants. Si vous pensez qu’un enfant nous a transmis des données personnelles de manière inappropriée, veuillez nous contacter à lapetiteoeuvre@gmail.com afin que nous puissions examiner la demande.

13. Modifications de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour refléter l’évolution de la boutique, des services utilisés ou des obligations applicables. La date figurant en haut de page sera actualisée lors de toute modification.